DOUBLESEPT
Présentation de la marque DOUBLESEPT
Déposée le 29 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) LA PATERNELLE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLESEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUBLESEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLESEPT est expirée depuis le 29 avril 1995.
LA PATERNELLE VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52